Avis 2023

Publié le : 20 Décembre 2022

Mis à jour : 11 Janvier 2024

Avis	-	Adoption - Règlements 327-2023, 328-2023, 329-2023 et 330-2023 — 20 décembre 2023
Avis	-	Adoption - Prévisions budgétaires pour l'exercice financier 2024 et le Programme triennal d'immobilisations 2024-2025-2026 — 6 décembre 2023
Avis	-	Demande à la Commission municipale du Québec (CMQ) pour le Règlement 325-2023 — 22 novembre 2023
Avis	-	Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal pour l'année 2024 — 15 novembre 2023
Avis	-	Adoption - Règlement 326-2023 modifiant le Règlement 261-2016 décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1 — 13 novembre 2023
Avis	-	Demandes de dérogation mineure - 27, rue Notre-Dame et 161A, rue Notre-Dame Est — 27 octobre 2023
Avis	-	Assemblée publique de consultation - Règlement 324-2023 amendant le Règlement relatif au Plan d’urbanisme 067-2006 afin de modifier les grandes affectations du sol et densités de son occupation dans le secteur situé à proximité de l’intersection de la rue des Fonds et de la rue de la Falaise et Règlement 325-2023 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de créer la zone Ia.7 à même la zone Rc.7 ainsi que de déterminer les règles d’encadrement et les usages autorisés dans la nouvelle zone — 11 octobre 2023
Avis	-	Adoption - Règlement 323-2023 : Règlement décrétant l’acquisition d’un camion 10 roues avec benne et équipements de déneigement ainsi qu’un emprunt de 390 000 $ — 2 octobre 2023
Avis	-	Adoption - Règlement 320-2023 : Règlement amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de créer une nouvelle zone à même une partie des zones V.4-1 et Eaf.10 ainsi que de réviser et d’encadrer les usages autorisés — 26 septembre 2023
Avis	-	Dépôt du rôle triennal 2024-2025-2026 — 19 septembre 2023
Avis	-	Demande de dérogation mineure - Les Entreprises Judes Landry Ltée — 13 septembre 2023
Avis	-	Adoption - Règlement 321-2023 : Règlement régissant la démolition d’immeubles et la protection des immeubles patrimoniaux — 24 juillet 2023
Avis	-	Tenue de registre - Règlement 323-2023 décrétant l’acquisition d’un camion 10 roues avec benne et équipements de déneigement ainsi qu’un emprunt de 390 000 $ — 29 juin 2023
Avis	-	Adoption - Règlement 322-2023 : Règlement modifiant le Règlement 246-2015 concernant la Sécurité incendie — 21 juin 2023
Avis	-	Assemblée publique de consultation - Règlement 321-2023 régissant la démolition d’immeubles et la protection des immeubles patrimoniaux — 7 juin 2023
Avis	-	Rapport financier pour l’exercice 2022 et Rapport du vérificateur externe — 10 mai 2023
Avis	-	Appel d'offres de services - Conciergerie — 24 avril 2023
Avis	-	Approbation référendaire - Règlement 320-2023 amendant le règlement de zonage 068-2006 afin de créer une nouvelle zone à même une partie des zones v.4-1 et eaf.10 ainsi que de réviser et d’encadrer les usages autorisés — 19 avril 2023
Avis	-	Demande de dérogation mineure - 128, Route 132 — 23 mars 2023
Avis	-	Adoption - Règlement 319-2023 relatif aux frais de déplacement, d’allocation et de remboursement des dépenses des élus et des employés municipaux — 8 mars 2023
Avis	-	Assemblée publique de consultation - Projet de règlement 320-2023 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de créer une nouvelle zone à même une partie des zones V.4-1 et Eaf.10 ainsi que de réviser et d’encadrer les usages autorisés — 15 février 2023
Avis	-	Adoption - Règlement amendant le Règlement de zonage 068-2006 et le Règlement de construction et conditions d’émission des permis 070-2006 afin de modifier et de préciser les règles de droit acquis relatives à l’occupation d’un terrain enclavé — 13 février 2023
Avis	-	Rôle général de perception 2023 — 16 janvier 2023
Avis	-	Approbation référendaire - Règlement 315-2022 amendant le règlement de zonage 068-2006 et le règlement de construction et conditions d’émission des permis 070-2006 afin de modifier et de préciser les règles de droit acquis relatives à l’occupation d’un terrain enclavé — 11 janvier 2023

SYSTÈME D'ALERTE
EN CAS D'URGENCE

Vous désirez être avisé lors de mesures d'urgence ou de situations particulières telles que :

Avis d'ébullition de l'eau
Nettoyage du réseau d'aqueduc
Avis de travaux majeurs (infrastructures)
Avis de mise à l'abri, confinement
Avis d'évacuation

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