Avis 2024

Publication : 8 Janvier 2024

Mis à jour : 6 Novembre 2024

Avis	-	Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal pour l'année 2025 — 6 novembre 2024
Avis	-	Demande de permis de rénovation (démolition partielle) 116 rue Notre-Dame — 28 octobre 2024
Avis	-	Assemblée publique de consultation - Règlement 335-2024 amendant le Règlement relatif au Plan d’urbanisme 067-2006 afin de le rendre conforme aux nouvelles exigences relatives à la délimitation des territoires incompatibles avec l’activité minière ainsi que les dispositions d’encadrement pour ce type d’usage ET Règlement 336-2024 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de le rendre conforme aux nouvelles exigences relatives à la délimitation des territoires incompatibles avec l’activité minière ainsi que les dispositions d’encadrement pour ce type d’usage — 10 octobre 2024
Avis	-	Demandes de dérogation mineure - M. Beausoleil et 251C rue Notre-Dame Ouest — 26 septembre 2024
Avis	-	Adoption - Règlement 334-2024 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin d’agrandir la zone M.28 à même la zone Cc.3 qui est abrogée — 24 septembre 2024
Avis	-	Rôle triennal d'évaluation 2024-2025-2026 - 2e année — 9 septembre 2024
Avis	-	Demande de permis de rénovation (démolition partielle) 112 rue Notre-Dame Est — 27 août 2024
Avis	-	Demande de permis de rénovation (démolition partielle) 272 route du Village — 10 juillet 2024
Avis	-	Approbation référendaire - Règlement 334-2024 amendant le règlement de zonage 068-2006 afin d’agrandir la zone M.28 à même la zone Cc.3 qui est abrogée — 13 juin 2024
Avis	-	Demande de dérogation mineure - rue du Château — 29 mai 2024
Avis	-	Assemblée publique de consultation - Règlement 334-2024 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin d’agrandir la zone M.28 à même la zone Cc.3 qui est abrogée — 22 mai 2024
Avis	-	Adoption - Règlement 331-2024 amendant le Règlement relatif au Plan d’urbanisme 067-2006 afin d’hausser le niveau de protection de la qualité des eaux captées par les prises d’eau municipales. Règlement 332-2024 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de contrôler les usages, activités et installations susceptibles de nuire à la qualité des eaux captées par les prises d’eau municipales. Règlement 333-2024 amendant le Règlement relatif au Plan d’urbanisme 067-2006 afin d’identifier les secteurs propices à la formation d’un îlot de chaleur urbain et d’ajouter des mesures permettant d’atténuer la fréquence, l’intensité et la durée de ce phénomène — 16 mai 2024
Avis	-	Demande de permis de rénovation (démolition partielle) 6 rue Notre-Dame EST — 4 avril 2024
Avis	-	Rapport financier pour l’exercice 2023 et Rapport du vérificateur externe — 20 mars 2024
Avis	-	Assemblée publique de consultation - Projets de règlement : 331-2024 amendant le Règlement relatif au Plan d’urbanisme 067-2006 afin de hausser le niveau de protection de la qualité des eaux captées par les prises d’eau municipales; 332-2024 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de contrôler les usages, activités et installations susceptibles de nuire à la qualité des eaux captées par les prises d’eau municipales et 333-2024 amendant le Règlement relatif au Plan d’urbanisme 067-2006 afin d’identifier les secteurs propices à la formation d’un îlot de chaleur urbain et d’ajouter des mesures permettant d’atténuer la fréquence, l’intensité et la durée de ce phénomène — 13 mars 2024
Avis	-	Rôle général de perception 2024 — 30 janvier 2024
Avis	-	Adoption - Règlement 324-2023 amendant le Règlement relatif au Plan d’urbanisme 067-2006 afin de modifier les Grandes affectations du sol et densités de son occupation dans le secteur situé à proximité de l’intersection de la rue des Fonds et de la rue de la Falaise. Règlement 325-2023 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de créer la zone Ia.7 à même la zone Rc.7, ainsi que de déterminer les règles d’encadrement et les usages autorisés dans la nouvelle zone — 8 janvier 2024

SYSTÈME D'ALERTE
EN CAS D'URGENCE

Vous désirez être avisé lors de mesures d'urgence ou de situations particulières telles que :

Avis d'ébullition de l'eau
Nettoyage du réseau d'aqueduc
Avis de travaux majeurs (infrastructures)
Avis de mise à l'abri, confinement
Avis d'évacuation

Ce nouveau service d'avis à la communauté de la Ville de Cap-Chat vous offre la possibilité de recevoir les avis importants sur différents canaux de communication (téléphone, courriel, message texte) et de façon simultanée. Ainsi si vous êtes à l'extérieur de la maison, pour un voyage ou le travail, vous obtiendrez l'avis.

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